Marque expirée - Marque en non vigueur
Pain d'épices TOUSSAINT
Numéro de dépôt :
3629668
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2019
Présentation de la marque Pain d'épices TOUSSAINT
Déposée le 13 février 2009 par Pascal TOUSSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pain d'épices TOUSSAINT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain d'épices TOUSSAINT est expirée depuis le 13 février 2019.
Pascal TOUSSAINT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29